Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE KEBAB PACHA
Monsieur PATRICK MARCHÉ

Numéro de dépôt :
4452007
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
THE KEBAB PACHA de PATRICK MARCHÉ

Présentation de la marque THE KEBAB PACHA

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par monsieur PATRICK MARCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE KEBAB PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur PATRICK MARCHÉ domicilié(e) 12 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK MARCHÉ domicilié(e) 12 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France.

La marque THE KEBAB PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE KEBAB PACHA arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

PATRICK MARCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : Elle et Lui , POM-POM , INTERNATIONAL FOOD TRADING COMPANY , INTERNATIONAL FOOD COMPANY , Les Chefs du Monde , THE VILLAGE , LES TOQUES BLANCHES DE PARIS , MR MARCHÉ , ARMAGEDDON ARTIFICIAL INTELLIGENCE SECURITY


Monsieur PATRICK MARCHÉ - 12 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France


Monsieur PATRICK MARCHÉ - 12 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755511 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Insectes comestibles non vivants ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.